Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site casadonna.fr.
Éditeur du site
Casa Donna Statut : Auto-entrepreneur SIRET : 90444637400020 Email : contact@casadonna.fr Site : casadonna.fr
Hébergeur
Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 — Canada Site : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site casadonna.fr (textes, images, logos, visuels) est la propriété exclusive de Casa Donna et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679). Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données en contactant : contact@casadonna.fr.
Cookies
Le site casadonna.fr utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et d'analyser le trafic. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.
Responsabilité
Casa Donna s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, mais ne peut garantir leur exhaustivité. Casa Donna ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : juin 2026